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  • la directrice de la publication du site est Isabelle Jourdan, directrice de la communication et du mécénat de l'AP-HP ;
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LA POLITIQUE PUBLICITAIRE ET ÉDITORIALE

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LE GRAPHISME ET LES DÉVELOPPEMENTS

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La charte graphique a été conçue par société ADIMEO, 218 avenue Jean Jaurès, 75019, Paris, https://adimeo.com/
Le thésaurus comprend un fichier fourni par le CHU de Rouen © 2014
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L’ICONOGRAPHIE

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LES DROITS DE REPRODUCTION ET DE REPRÉSENTATION

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UTILISATION DE VIDÉOS

Vidéos de Youtube

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Les informations AP-HP

Afin d’améliorer le téléservice et de vous tenir informé, vous pourrez recevoir, sous réserve d’y avoir expressément consenti, des courriels ayant pour fin la réalisation d’enquêtes de satisfaction, d’information sur l’actualité de l’AP-HP et/ou encore sur la Recherche et la Fondation de l’AP-HP.
Vous pouvez personnaliser l’envoi des informations relatives à l’AP-HP et gérer les renseignements que vous pourrez recevoir lors de la création de votre compte ou en vous rendant directement dans mon compte rubrique . Vous avez alors la possibilité de sélectionner, et ce à tout moment, les informations que vous souhaitez recevoir à l’adresse mail renseignée.

LES COOKIES

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PAIEMENT EN LIGNE

Le traitement est un téléservice de l'administration électronique relevant de l'ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives.
Il permet de gérer les demandes de paiement en ligne interfacées avec le fichier client / patient / usager EIFEL (système de gestion économique et financière de l'AP-HP) et le service TIPI (application de titres payables sur Internet proposée par la DGFIP, ayant fait l'objet de l'arrêté CNIL du 22 décembre 2009) pour l'encaissement par carte bancaire via Internet.
Le processus simplifié de fonctionnement du téléservice est le suivant :

  • Un patient, un agent, un usager, un partenaire de l'AP-HP ayant une dette vis-à-vis de l'AP-HP reçoit à son domicile un avis de somme à payer (ASAP) ou une facture.
  • Il se connecte au téléservice s'il souhaite payer en ligne avec sa carte bancaire.
  • Il saisit les données figurant sur la facture ou l'ASAP.

- N° NIP ou IPP sur 10 caractères pour le règlement de soins ou Compte client sur 15 caractères pour le règlement de recettes diverses (hors soins).
- Référence de l'avis des sommes à payer sur 15 caractères ou Référence du relevé des sommes à payer sur 10 caractères.

  • L'utilisateur saisit son adresse de messagerie électronique.
  • L'utilisateur choisit obligatoirement les modalités de remise de sa quittance soit par courrier postal soit par messagerie électronique et, accepte obligatoirement les conditions générales d'utilisation du service (consultables à la rubrique « mentions légales »).
  • Après acceptation des conditions générales d'utilisation du service, l'intégralité des dettes non soldées vis-à-vis de l'AP-HP est affichée. Le téléservice interroge pour ce faire le fichier client / patient / usager de l'AP-HP (EIFEL).
  • Il sélectionne les dettes et/ou saisit le montant qu'il souhaite régler.
  • Le téléservice redirige l'Internaute vers le téléservice TIPI de la DGFIP.
  • L'internaute procède au règlement de sa dette qui fait l'objet d'un accusé de réception.
  • L'internaute est redirigé vers le téléservice de l'AP-HP.
  • Un message d'information en arrière-plan est envoyé de TIPI vers le fichier client / patient / usager de l'AP-HP confirmant le paiement.
  • Une quittance est envoyée selon les modalités choisies par l'internaute.

Ce téléservice est conforme au référentiel général de sécurité (RGS) et a fait l'objet d'une décision d'homologation le 26 mars 2015.
Les traces techniques sont conservées conformément à la déclaration « Mise en place d'une gestion des traces informatiques non ciblées du système d'information de l'AP-HP » enregistrée sous le numéro de déclaration 1562250v1 du 21/03/2012. Ces traces sont centralisées dans l'outil de détection des attaques et des failles de sécurité du système d'information de l'AP-HP enregistré sous le numéro de déclaration 1825688.
Les informations que vous nous transmettez sont protégées (le chiffrement automatique des données empêche toute lecture par un tiers au cours de leur transmission à l'AP-HP).
Le responsable de ce traitement de données à caractère personnel est Marianne Kermoal‐Berthomé, directrice de la direction économique financière, de l'investissement et du patrimoine, qui a accompli une demande d'avis pour ce traitement auprès de la CNIL au titre de la finalité "Téléservice de gestion des demandes de paiement en ligne interfacé avec le fichier client EIFEL et le service TIPI de la DGIP pour l'encaissement par carte bancaire via Internet".
Les informations recueillies feront, sauf opposition pour motif légitime de la part de l'utilisateur, l'objet d'un enregistrement. Les utilisateurs du téléservice ont un droit d'accès, de rectification et de suppression et peuvent l'exercer par messagerie électronique à l'adresse daphp.tipi@dgfip.finances.gouv.fr ou par téléphone 01 40 27 30 00. Les utilisateurs du téléservice sont informés de la collecte de ces données par les présentes mentions.

LES COLLECTIONS DU MUSÉE DE L’AP-HP : HTTP://MUSEE-COLLECTIONS.APHP.FR

Il s’agit d’un site indépendant  http://musee-collections.aphp.fr/ créée et hébergé par le prestataire Armadillo, 46 bis, rue de la République, 92 170 Vanves,  http://www.armadillo.fr  rattaché et appartenant à l’Assistance Publique- Hôpitaux de Paris. 
Iconographie
Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur http://musee-collections.aphp.fr/ sont protégés en vertu du code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et peuvent faire l’objet d’une reproduction uniquement sous les conditions mentionnées ci-dessous :
Les images créditées ©AP-HP/musée – [Nom, Prénom] sont la propriété exclusive du musée de l’AP-HP et sont utilisées par le musée de l’AP-HP avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit. Toute réutilisation est autorisée sous condition des mentions telles qu’elles apparaissent sur http://musee-collections.aphp.fr/. Certaines œuvres sont encore protégées au titre du droit de la propriété littéraire et artistique, elles portent la mention ″régie par le droit d’auteur″. Leur reproduction et leur représentation sur un site Internet, même personnel, sont soumises à une autorisation des ayants droit ou sociétés d'auteurs concernes.
Utilisation commerciale
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